Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011:Fixant les régles d'organisation et des gestion pédagogiques communes aus études universitaires en vue de l'obtention des diplomes de licence et master

Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011:Fixant les modalités d'évaluation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplomes de licence et master 

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011:Fixant al composition et le fonctionnement de la commission des tutorat

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011:Portant modalités de classement des étudiants